Permis de démolir Statut : Autorisé N° 0381942320001

Permis de démolir n° 0381942320001 à Izeaux, Corria

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 octobre 2023

Dossier PD n° 0381942320001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 0381942320001 a été délivré le 26 octobre 2023 à Izeaux (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un bâtiment situé Corria.

Le terrain support du projet couvre 482 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AR692. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis de démolir référencés à Izeaux.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/10/2023

Surface du terrain

482 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 26 octobre 2023.

Dépôt

1 janvier 2023

Autorisation

26 octobre 2023

Délai d'instruction

près de 10 mois

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
26/10/2023

Localisation du projet à Izeaux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR692

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Corria

Territoires administratifs

Commune
Izeaux Code postal 38140 Identifiant INSEE 38194
Département
Isère (38)

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain 482 m²
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
IZEAUX (38140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD) 0381942320001
Code commune INSEE 38194 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 26 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?
Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé Corria à Izeaux (38140).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 26 octobre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381942320001, déposé en mairie d'Izeaux.

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