Permis de démolir n° 0381441520001 à Diémoz, 11 Grange Neuve
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 septembre 2015
Dossier PD n° 0381441520001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 septembre 2015 à Diémoz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 0381441520001 porte sur un bâtiment situé 11 Grange Neuve.
La parcelle concernée s'étend sur 1 546 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZA157. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 6 mois). Ce dossier est l'un des 7 permis de démolir référencés à Diémoz.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 15 septembre 2015.
Dépôt
1 janvier 2015
Autorisation
15 septembre 2015
Délai d'instruction
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Diémoz
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Diémoz Code postal 38790 Identifiant INSEE 38144
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 1 546 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DIEMOZ (38790)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0381441520001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38144 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |