Permis de démolir n° 01901115B0001 à Arnac-Pompadour, Le Riz Marteau
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 25 mars 2015
Dossier PD n° 01901115B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 25 mars 2015 à Arnac-Pompadour (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de démolir n° 01901115B0001 porte sur un bâtiment situé Le Riz Marteau.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZH124. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2015 (environ 7 mois). L'ensemble des 10 permis de démolir référencés à Arnac-Pompadour est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 25 mars 2015.
Dépôt
1 janvier 2015
Autorisation
25 mars 2015
Délai d'instruction
près de 3 mois
Localisation du projet à Arnac-Pompadour
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Riz Marteau
Territoires administratifs
- Commune
- Arnac-Pompadour Code postal 19230 Identifiant INSEE 19011
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LUBERSAC (19210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 01901115B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 19011 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 25 mars 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |