Permis de démolir Statut : Autorisé N° 01601515Z0018

Permis de démolir n° 01601515Z0018 à Angoulême, 20 Rue Du Maine Brie

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 21 septembre 2015

Dossier PD n° 01601515Z0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 01601515Z0018 a été délivré le 21 septembre 2015 à Angoulême (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un bâtiment situé 20 Rue Du Maine Brie.

Le terrain d'assiette couvre 56 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AE145. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Charente pour les dossiers déposés en 2015 (environ 7 mois). L'ensemble des 229 permis de démolir référencés à Angoulême est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/09/2015

Surface du terrain

56 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 21 septembre 2015.

Dépôt

1 janvier 2015

Autorisation

21 septembre 2015

Délai d'instruction

près de 9 mois

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
21/09/2015

Localisation du projet à Angoulême

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE145

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Angoulême Code postal 16000 Identifiant INSEE 16015
Département
Charente (16)

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain 56 m²
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANGOULEME (16000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD) 01601515Z0018
Code commune INSEE 16015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 21 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?
Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 20 Rue Du Maine Brie à Angoulême (16000).
Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 21 septembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01601515Z0018, déposé en mairie d'Angoulême.

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