Permis de démolir n° 01512719S0001 à Molompize, Av Henri Rassemusse
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 septembre 2019
Dossier PD n° 01512719S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 01512719S0001 a été délivré le 23 septembre 2019 à Molompize (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un bâtiment situé Av Henri Rassemusse.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est E204. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. Au total, 5 permis de démolir référencés à Molompize sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 23 septembre 2019.
Dépôt
1 janvier 2019
Autorisation
23 septembre 2019
Délai d'instruction
près de 9 mois
Localisation du projet à Molompize
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Molompize Code postal 15500 Identifiant INSEE 15127
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARIS (75016)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 01512719S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15127 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 23 septembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |