Permis de démolir n° 01511922S0001 à Massiac, Pres De Tuite
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 février 2022
Dossier PD n° 01511922S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Massiac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 01511922S0001 a été délivré le 11 février 2022, pour un bâtiment situé Pres De Tuite.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZI28. L'instruction du dossier a duré un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2022 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 12 permis de démolir référencés à Massiac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 11 février 2022.
Dépôt
1 janvier 2022
Autorisation
11 février 2022
Délai d'instruction
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Massiac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Massiac Code postal 15500 Identifiant INSEE 15119
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GRENIER-MONTGON (43450)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 01511922S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15119 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 11 février 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |