Permis de démolir n° 01501416A0006 à Aurillac, 11 T Av Aristide Briand
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 janvier 2017
Dossier PD n° 01501416A0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un bâtiment situé 11 T Av Aristide Briand, le permis de démolir n° 01501416A0006 a été délivré le 12 janvier 2017 à Aurillac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes).
La parcelle concernée s'étend sur 880 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AO353. L'instruction du dossier a duré 1 an. Au total, 78 permis de démolir référencés à Aurillac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 12 janvier 2017.
Dépôt
1 janvier 2016
Autorisation
12 janvier 2017
Délai d'instruction
1 an
Localisation du projet à Aurillac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aurillac Code postal 15000 Identifiant INSEE 15014
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 880 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- YTRAC (15130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 01501416A0006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15014 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 12 janvier 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |