Permis de démolir n° 0120332500001 à Bozouls, Peyrolles
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 18 août 2025
Dossier PD n° 0120332500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 0120332500001 a été délivré le 18 août 2025 à Bozouls (Aveyron, Occitanie), pour un bâtiment situé Peyrolles.
Le terrain support du projet couvre 6 119 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0D64. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2025 (médiane : environ 6 mois). Ce dossier fait partie des 10 permis de démolir référencés à Bozouls.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 18 août 2025.
Dépôt
1 janvier 2025
Autorisation
18 août 2025
Délai d'instruction
près de 8 mois
Localisation du projet à Bozouls
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Peyrolles
Territoires administratifs
- Commune
- Bozouls Code postal 12340 Identifiant INSEE 12033
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 6 119 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- 12500 (ESPAL)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0120332500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 18 août 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |