Permis de démolir n° 0041122100007 à Manosque, Bas Adrech
Territoire
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 7 février 2022
Dossier PD n° 0041122100007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Manosque (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de démolir n° 0041122100007 a été délivré le 7 février 2022, pour un bâtiment situé Bas Adrech.
Le terrain concerné couvre 1 504 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont F3454, F3455. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 38 permis de démolir référencés à Manosque.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 7 février 2022.
Dépôt
1 janvier 2021
Autorisation
7 février 2022
Délai d'instruction
1 an 1 mois
Localisation du projet à Manosque
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Manosque Code postal 04100 Identifiant INSEE 04112
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 1 504 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARSEILLE (13001)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0041122100007 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 04112 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 7 février 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |