Permis de démolir n° 0032901600002 à Trévol, Demou
Territoire
Allier (03)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 mars 2016
Dossier PD n° 0032901600002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 mars 2016 à Trévol (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 0032901600002 porte sur un bâtiment situé Demou.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AS83. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Allier pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). L'ensemble des 8 permis de démolir référencés à Trévol est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 15 mars 2016.
Dépôt
1 janvier 2016
Autorisation
15 mars 2016
Délai d'instruction
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Trévol
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Trévol Code postal 03460 Identifiant INSEE 03290
- Département
- Allier (03)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TREVOL (03460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0032901600002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 03290 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 15 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |