Permis de démolir n° 0032901500001 à Trévol, Rue Du Four A Chaux
Territoire
Allier (03)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 19 janvier 2016
Dossier PD n° 0032901500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Trévol (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 0032901500001 a été délivré le 19 janvier 2016, pour un bâtiment situé Rue Du Four A Chaux.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AE243. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Allier pour les dossiers déposés en 2015 (environ 7 mois). Au total, 8 permis de démolir référencés à Trévol sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 19 janvier 2016.
Dépôt
1 janvier 2015
Autorisation
19 janvier 2016
Délai d'instruction
1 an
Localisation du projet à Trévol
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Trévol Code postal 03460 Identifiant INSEE 03290
- Département
- Allier (03)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MOULINS (03000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0032901500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 03290 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 19 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |