Permis de construire Logement N° 9711211310030

Permis de construire n° 9711211310030 à Pointe-Noire pour 60 m² de logement, Belle Hotesse

Territoire

Guadeloupe (971)

Guadeloupe

Autorisation

Autorisé le 25 septembre 2013

Dossier PC n° 9711211310030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Pointe-Noire (Guadeloupe, Guadeloupe), le permis de construire n° 9711211310030 a été délivré le 25 septembre 2013, pour un projet situé Belle Hotesse.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 497 m², le programme représente 60 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 20/01/2014, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AK 169. Ce dossier fait partie des 390 permis de construire et déclarations préalables à Pointe-Noire référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

497 m²

Surface créée

60 m²

Variation nette

+60 m²

Surface totale après

60 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/01/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

20/01/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
20/01/2014
Autorisation
25/09/2013
3
Chantier (DOC)
20/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pointe-Noire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK 169

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Belle Hotesse

Territoires administratifs

Commune
Pointe-Noire Code postal 97116 Identifiant INSEE 97121
Département
Guadeloupe (971)
Région
Guadeloupe

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 497 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 60 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 60 m² 0 m² 0 m² 0 m² 60 m² 60 m²
Total 0 m² 60 m² 0 m² 0 m² 0 m² 60 m² 60 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POINTE-NOIRE (97116)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 9711211310030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 97121 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 25 septembre 2013
Date de dépôt 20/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 02/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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