Permis de construire Logement N° 97111323G0171

Permis de construire n° 97111323G0171 au Gosier pour 66 m² de logement, Mare Gaillard

Territoire

Guadeloupe (971)

Guadeloupe

Autorisation

Autorisé le 16 mai 2024

Dossier PC n° 97111323G0171

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 97111323G0171, délivré le 16 mai 2024 au Gosier (Guadeloupe, Guadeloupe), porte sur un projet situé Mare Gaillard.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 66 m² de surface de plancher sur un terrain de 727 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BO982. L'ensemble des 1 930 permis de construire et déclarations préalables référencés au Gosier est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

727 m²

Surface créée

66 m²

Variation nette

+66 m²

Surface totale après

66 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/05/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

16/05/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
16/05/2024
Autorisation
16/05/2024
3
Chantier (DOC)
16/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Gosier

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

BO982

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Gosier Code postal 97190 Identifiant INSEE 97113
Département
Guadeloupe (971)
Région
Guadeloupe

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Véranda
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 66 m² 0 m² 0 m² 0 m² 66 m² 66 m²
Total 0 m² 66 m² 0 m² 0 m² 0 m² 66 m² 66 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTAUBAN DE BRETAGNE (35360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 97111323G0171
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 97113 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 16 mai 2024
Date de dépôt 16/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 66 m² de surface de plancher sur un terrain de 727 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Mare Gaillard, au Gosier (97190).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 16 mai 2024, ouverture de chantier le 16 mai 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 97111323G0171, déposé en mairie du Gosier.

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