Permis de construire Logement N° 09563723V0010

Permis de construire n° 09563723V0010 à Vauréal pour 139 m² de logement, Rue Amedee De Caix De Saint Ay

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 1 février 2024

Dossier PC n° 09563723V0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09563723V0010 a été délivré le 1 février 2024 à Vauréal (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé Rue Amedee De Caix De Saint Ay.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 561 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD789. Ce dossier fait partie des 82 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vauréal.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

561 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/10/2025. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

12/04/2024

Achèvement (DAACT)

01/10/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
12/04/2024
Autorisation
01/02/2024
Chantier (DOC)
12/04/2024
4
Achèvement (DAACT)
01/10/2025

Localisation du projet à Vauréal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD789

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vauréal Code postal 95490 Identifiant INSEE 95637
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CERGY (95000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09563723V0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95637 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 1 février 2024
Date de dépôt 12/04/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 561 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue Amedee De Caix De Saint Ay, à Vauréal (95490).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 1 février 2024, ouverture de chantier le 12 avril 2024, achèvement déclaré le 1 octobre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 09563723V0010, déposé en mairie de Vauréal.

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