Permis de construire Logement N° 0956072000034

Permis de construire n° 0956072000034 à Taverny pour 121 m² de logement, Les Chardonnais

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Décision du 7 octobre 2020

Dossier PC n° 0956072000034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Ayant fait l'objet d'une décision le 7 octobre 2020 à Taverny (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 0956072000034 porte sur un projet situé Les Chardonnais.

Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 192 m², le programme représentait 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.

Ce permis de construire vise la parcelle BD 496. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, Les Chardonnais, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Au total, le catalogue compte 379 permis de construire et déclarations préalables à Taverny, dont celui-ci.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

07/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

192 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

7 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Taverny

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BD 496

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Taverny Code postal 95150 Identifiant INSEE 95607
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 192 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 121 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TAVERNY (95150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0956072000034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95607 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date de décision 7 octobre 2020
Date de dépôt 10/12/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur la même parcelle BD 496 à Taverny (95150)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, Les Chardonnais à Taverny (95150)

L’autre dossier recensé sur la voie Les Chardonnais depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

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