Permis de construire Logement N° 0956071400021

Permis de construire n° 0956071400021 à Taverny pour 130 m² de logement, 48 rue du Marechal Foch

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 30 septembre 2014

Dossier PC n° 0956071400021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 septembre 2014 à Taverny (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 0956071400021 porte sur un projet situé 48 rue du Marechal Foch.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. 130 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 387 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 03/12/2014, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BC 149. La base compte 9 autres dossiers pour la même voie, rue du Marechal Foch, le premier datant de 2014. Au total, le catalogue compte 379 permis de construire et déclarations préalables à Taverny, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

387 m²

Surface créée

130 m²

Variation nette

+130 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/12/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

03/12/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
03/12/2014
Autorisation
30/09/2014
3
Chantier (DOC)
03/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Taverny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BC 149

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Taverny Code postal 95150 Identifiant INSEE 95607
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 387 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 130 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²
Total 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-LEU-LA-FORÊT (95320)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0956071400021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95607 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 30 septembre 2014
Date de dépôt 03/12/2014
Dernière mise à jour (DPC) 12/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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