Permis de construire Logement N° 0956071300024

Permis de construire n° 0956071300024 à Taverny pour 116 m² de logement, 16 rue du Chene Bocquet

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 septembre 2013

Dossier PC n° 0956071300024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0956071300024 a été délivré le 12 septembre 2013 à Taverny (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé 16 rue du Chene Bocquet.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 780 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 14/01/2014, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BO 405, BO 406. La voie, rue du Chene Bocquet, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Le catalogue recense 379 permis de construire et déclarations préalables à Taverny, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

780 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/01/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

14/01/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
14/01/2014
Autorisation
12/09/2013
3
Chantier (DOC)
14/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Taverny

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BO 405 BO 406

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Taverny Code postal 95150 Identifiant INSEE 95607
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 780 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 116 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUCHAMP (95250)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0956071300024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95607 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 12 septembre 2013
Date de dépôt 14/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 01/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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