Permis de construire Logement N° 09548716H0025

Permis de construire n° 09548716H0025 à Persan pour 89 m² de logement, 43 rue Roger Salengro

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 18 août 2016

Dossier PC n° 09548716H0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 août 2016 à Persan (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 09548716H0025 porte sur un projet situé 43 rue Roger Salengro.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 21 m² existants. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 284 m², le programme représente 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 05/10/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 18/12/2016, soit 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AR 88. Sur la même voie, rue Roger Salengro, la base recense 5 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 279 permis de construire et déclarations préalables à Persan référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

284 m²

Surface existante avant

21 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+68 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/10/2017. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

18/12/2016

Achèvement (DAACT)

05/10/2017

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
05/10/2017
Autorisation
18/08/2016
Chantier (DOC)
18/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
05/10/2017

Localisation du projet à Persan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AR 88

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Persan Code postal 95340 Identifiant INSEE 95487
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 21 m² existants et construit 89 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 284 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 89 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 21 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 21 m² à 89 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 21 m² 89 m² 0 m² 21 m² 0 m² 68 m² 89 m²
Total 21 m² 89 m² 0 m² 21 m² 0 m² 68 m² 89 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BONDY (93140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09548716H0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95487 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 18 août 2016
Date de dépôt 05/10/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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