Permis de construire n° 09547619U0015 à Osny pour 107 m² de logement, 18 rue des Eglantiers Lot 4
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 19 juin 2019
Dossier PC n° 09547619U0015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09547619U0015 a été délivré le 19 juin 2019 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), à l'adresse 18 rue des Eglantiers Lot 4.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 107 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 318 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 13/11/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 12/12/2019, soit près de 6 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 607. La base rapproche 6 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue des Eglantiers, la base recense 6 autres dossiers depuis 2019. Ce dossier fait partie des 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/11/2020. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
19 juin 2019
Ouverture de chantier (DOC)
12/12/2019
Achèvement (DAACT)
13/11/2020
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 4
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 318 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 107 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 107 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 107 m² | 107 m² |
| Total | 0 m² | 107 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 107 m² | 107 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-OUEN-L'AUMÔNE (95310)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09547619U0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 19 juin 2019 |
| Date de dépôt | 13/11/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur la même parcelle AH 607 à Osny (95520)
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