Permis de construire n° 09547618U0004 à Osny pour 183 m² de logement, 14Bis Av des Bruyeres Lot C
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 25 avril 2018
Dossier PC n° 09547618U0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09547618U0004 a été délivré le 25 avril 2018 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé 14Bis Av des Bruyeres Lot C.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 183 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 523 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 09/12/2019, soit 1 an 7 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AR 430. Sur la même voie, avenue des Bruyeres, la base recense 2 autres dossiers depuis 2018. Au total, le catalogue compte 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/12/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
25 avril 2018
Ouverture de chantier (DOC)
09/12/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 7 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot C
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 523 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 183 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 183 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 183 m² | 183 m² |
| Total | 0 m² | 183 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 183 m² | 183 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VAURÉAL (95490)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09547618U0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 25 avril 2018 |
| Date de dépôt | 09/12/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, avenue des Bruyeres à Osny (95520)
Les 2 autres permis de construire recensés avenue des Bruyeres depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.