Permis de construire n° 0954761500040 à Osny pour 161 m² de logement, 1 Bis Rue Joliot Curie Lot D
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 1 mars 2016
Dossier PC n° 0954761500040
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 1 mars 2016 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 0954761500040 porte sur un projet situé 1 Bis Rue Joliot Curie Lot D.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 161 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 543 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 26/03/2018, soit 2 ans après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AK 587, AK 591, AK 594. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, rue Joliot Curie, la base recense 4 autres dossiers depuis 2015. Au total, le catalogue compte 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/03/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
1 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
26/03/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 ans
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot D
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 543 m², dans un lotissement.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Lotissement |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 161 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 161 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 161 m² | 161 m² |
| Total | 0 m² | 161 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 161 m² | 161 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- OSNY (95520)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0954761500040 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 1 mars 2016 |
| Date de dépôt | 26/03/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles AK 587, AK 591, AK 594 à Osny (95520)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue Joliot Curie à Osny (95520)
Les 4 autres permis de construire recensés rue Joliot Curie depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.