Permis de construire Logement N° 09545623H0005

Permis de construire n° 09545623H0005 à Noisy-sur-Oise pour 148 m² de logement, 15 T Rue Victor Hugo

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 octobre 2023

Dossier PC n° 09545623H0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09545623H0005, délivré le 12 octobre 2023 à Noisy-sur-Oise (Val-d'Oise, Île-de-France), porte sur un projet situé 15 T Rue Victor Hugo.

Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 894 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C1517. Ce dossier fait partie des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noisy-sur-Oise.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/10/2023

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 894 m²

Surface existante avant

134 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+14 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/02/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

19/02/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
19/02/2024
Autorisation
12/10/2023
3
Chantier (DOC)
19/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Noisy-sur-Oise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C1517

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Noisy-sur-Oise Code postal 95270 Identifiant INSEE 95456
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 14 m² 134 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Locaux 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² -134 m² 0 m²
Total 134 m² 14 m² 134 m² 0 m² 134 m² 14 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOISY-SUR-OISE (95270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09545623H0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95456 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 12 octobre 2023
Date de dépôt 19/02/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 894 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 15 T Rue Victor Hugo, à Noisy-sur-Oise (95270).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 12 octobre 2023, ouverture de chantier le 19 février 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 09545623H0005, déposé en mairie de Noisy-sur-Oise.

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