Permis de construire à Neuville-sur-Oise pour 161 m² de logement - 19 Rue De Conflans Lot B
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 6 mai 2016
Dossier PC n° 09545016U0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 09545016U0001, délivré le 6 mai 2016 à Neuville-sur-Oise (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé 19 Rue De Conflans Lot B, Neuville-sur-Oise (95000). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 491 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AN210.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/07/2017.
Autorisation
6 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
15/09/2016
Achèvement (DAACT)
14/07/2017
Délai autorisation - chantier
4 mois 9 jours
Durée du chantier
9 mois 29 jours
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Neuville-sur-Oise
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot B
Territoire administratif
- Commune
- Neuville-sur-Oise Code postal 95000 Identifiant INSEE 95450
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Lotissement |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 161 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 161 m² | 161 m² |
| Total | 0 m² | 161 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 161 m² | 161 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GUYANCOURT (78260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09545016U0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95450 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 6 mai 2016 |
| Date de dépôt | 14/07/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |