Permis de construire n° 09537021B0028 à Marines pour 163 m² de logement, lotissement 3 Le Hameau de la Metairie
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 1 mars 2022
Dossier PC n° 09537021B0028
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09537021B0028, délivré le 1 mars 2022 à Marines (Val-d'Oise, Île-de-France), porte sur un projet situé lotissement 3 Le Hameau de la Metairie.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 746 m², le programme représente 163 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/12/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/10/2022, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZC 92. Sur la même voie, Le Hameau de la Metairie, la base recense 4 autres dossiers depuis 2020. Au total, le catalogue compte 134 permis de construire et déclarations préalables à Marines, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/12/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
1 mars 2022
Ouverture de chantier (DOC)
03/10/2022
Achèvement (DAACT)
01/12/2023
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à Marines
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Marines Code postal 95640 Identifiant INSEE 95370
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 746 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 163 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 163 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 163 m² | 163 m² |
| Total | 0 m² | 163 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 163 m² | 163 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CONFLANS-SAINTE-HONORINE (78700)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09537021B0028 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95370 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 1 mars 2022 |
| Date de dépôt | 01/12/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Le Hameau de la Metairie à Marines (95640)
Les 4 autres permis de construire recensés sur la voie Le Hameau de la Metairie depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.