Permis de construire Logement N° 09535215B0023

Permis de construire n° 09535215B0023 à Luzarches pour 262 m² de logement, La Haute Bruyere

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 18 novembre 2015

Dossier PC n° 09535215B0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Luzarches (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 09535215B0023 a été délivré le 18 novembre 2015, pour un projet situé La Haute Bruyere.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 262 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 4 660 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 19/09/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 07/06/2016, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle Z 8. La base rapproche 9 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, La Haute Bruyere, la base recense un autre dossier depuis 2015. Le catalogue recense 195 permis de construire et déclarations préalables à Luzarches, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 660 m²

Surface créée

262 m²

Variation nette

+262 m²

Surface totale après

262 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/09/2017. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

07/06/2016

Achèvement (DAACT)

19/09/2017

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
19/09/2017
Autorisation
18/11/2015
Chantier (DOC)
07/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
19/09/2017

Localisation du projet à Luzarches

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

Z 8

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Luzarches Code postal 95270 Identifiant INSEE 95352
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 660 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 262 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 262 m² 0 m² 0 m² 0 m² 262 m² 262 m²
Total 0 m² 262 m² 0 m² 0 m² 0 m² 262 m² 262 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GOUSSAINVILLE (95190)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09535215B0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95352 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 18 novembre 2015
Date de dépôt 19/09/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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