Permis de construire Logement N° 09535215B0030

Permis de construire n° 09535215B0030 à Luzarches pour 196 m² de logement, 3 rue Le Chariot d'Or Lot N_13 Le Clos de la Haute Bruyere

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2015

Dossier PC n° 09535215B0030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09535215B0030, délivré le 11 décembre 2015 à Luzarches (Val-d'Oise, Île-de-France), porte sur un projet situé 3 rue Le Chariot d'Or Lot N_13 Le Clos de la Haute Bruyere.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 1 850 m², le programme représente 196 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 13/05/2016, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle Z 8. La base rapproche 9 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La base compte 7 autres dossiers pour la même voie, rue Le Chariot d'Or, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 195 permis de construire et déclarations préalables à Luzarches, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 850 m²

Surface créée

196 m²

Variation nette

+196 m²

Surface totale après

196 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/05/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

13/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
13/05/2016
Autorisation
11/12/2015
3
Chantier (DOC)
13/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Luzarches

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

Z 8

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_13 Le Clos De La Haute Bruyere

Territoires administratifs

Commune
Luzarches Code postal 95270 Identifiant INSEE 95352
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 850 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 196 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²
Total 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-DENIS (93200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09535215B0030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95352 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 11 décembre 2015
Date de dépôt 13/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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