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Permis de construire Logement N° 09512726U0007

Permis de construire n° 09512726U0007 à Cergy pour 159 m² de logement, rue du Clos Brûloir - Lot 1

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 avril 2026

Dossier PC n° 09512726U0007

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Cergy (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 09512726U0007 a été délivré le 2 avril 2026, pour un projet situé rue du Clos Brûloir - Lot 1.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 388 m², le programme représente 159 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 16/09/2026, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BA 487, BA 488, BA 489. Au total, le catalogue compte 365 permis de construire et déclarations préalables à Cergy, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/04/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

388 m²

Surface créée

159 m²

Variation nette

+159 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/09/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

16/09/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt

16/09/2026

Autorisation

02/04/2026

Chantier (DOC)

16/09/2026

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Cergy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BA 487 BA 488 BA 489

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Cergy Code postal 95000 Identifiant INSEE 95127
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 388 m², dans un lotissement, avec garage et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Lotissement
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage, Autre annexe
Architecte	Non
Installation photovoltaïque	Non
Emprise au sol avant travaux	0 m²
Emprise au sol supprimée	0 m²

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 159 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	159 m²	0 m²	0 m²	0 m²	159 m²	159 m²
Total	0 m²	159 m²	0 m²	0 m²	0 m²	159 m²	159 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-OUEN-L'AUMÔNE (95310)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	09512726U0007
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	95127 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	2 avril 2026
Date de dépôt	16/09/2026
Dernière mise à jour (DPC)	09/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

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36 allée de la Futaie

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Transformation sans extension

12 déc. 2025 21 m² SDP

DP n°09512726U0013 Locaux Autorisé

27 avenue des Hérons

Cergy (95000)

Extension sans transformation

25 févr. 2026 13 m² SDP SCI KERC'HEIZ LOUET

DP n°09512726U0016 Locaux Autorisé

7 rue des Chauffours

Cergy (95000)

Transformation sans extension

25 févr. 2026 95 m² SDP ALEO

PC n°09512725U0020 Logement Autorisé

rue du Clos Bruloir

Cergy (95000)

Nouvelle construction

07 avr. 2026 150 m² SDP

PC n°09512725U0034 Logement Commencé

9 Allée des Lozères

Cergy (95000)

Diminution sans transformation

09 avr. 2026 66 m² SDP

PC n°09512726U0010 Logement Autorisé

rue du Clos Brûloir Lot N° 4

Cergy (95000)

Nouvelle construction

02 juin 2026 113 m² SDP

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