Permis de construire Logement N° 09512725U0034

Permis de construire n° 09512725U0034 à Cergy pour 66 m² de logement, 9 Allée des Lozères

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 avril 2026

Dossier PC n° 09512725U0034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 avril 2026 à Cergy (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 09512725U0034 porte sur un projet situé 9 Allée des Lozères.

Ce permis de construire concerne un logement neuf, après démolition des 178 m² existants. Selon la typologie déclarée, le logement est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 66 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 922 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 11/07/2026, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AE 230, AE 231. Le catalogue recense 365 permis de construire et déclarations préalables à Cergy, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/04/2026

Nature du projet

Diminution sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

922 m²

Surface existante avant

178 m²

Surface créée

66 m²

Variation nette

-112 m²

Surface totale après

66 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/07/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

11/07/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
11/07/2026
Autorisation
09/04/2026
3
Chantier (DOC)
11/07/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cergy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE 230 AE 231

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cergy Code postal 95000 Identifiant INSEE 95127
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 178 m² existants et construit 66 m² de surface de plancher neuve. Sitadel classe le dossier en « diminution sans transformation » parce que la surface construite reste inférieure à la surface démolie. Le terrain déclaré couvre 922 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Diminution sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 66 m² à construire.

La surface de plancher diminue de 178 m² à 66 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 178 m² 66 m² 0 m² 178 m² 0 m² -112 m² 66 m²
Total 178 m² 66 m² 0 m² 178 m² 0 m² -112 m² 66 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CERGY (95000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09512725U0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95127 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 9 avril 2026
Date de dépôt 11/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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