Permis de construire Logement N° 09507815B0011

Permis de construire n° 09507815B0011 à Boissy-l'Aillerie pour 210 m² de logement, Lotissement Le Four A Cha

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 23 août 2015

Dossier PC n° 09507815B0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 09507815B0011 a été délivré le 23 août 2015, pour un projet situé Lotissement Le Four A Cha.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 210 m² de surface de plancher sur un terrain de 630 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C516, C515. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Val-d'Oise en 2015 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 107 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boissy-l'Aillerie.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

630 m²

Surface créée

210 m²

Variation nette

+210 m²

Surface totale après

210 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/03/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

14/03/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
23/08/2015
3
Chantier (DOC)
14/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boissy-l'Aillerie

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C516 C515

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boissy-l'Aillerie Code postal 95650 Identifiant INSEE 95078
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 210 m² 0 m² 0 m² 0 m² 210 m² 210 m²
Total 0 m² 210 m² 0 m² 0 m² 0 m² 210 m² 210 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-OUEN-L AUMONE (95310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09507815B0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95078 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 210 m² de surface de plancher sur un terrain de 630 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement Le Four A Cha, à Boissy-l'Aillerie (95650).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 23 août 2015, ouverture de chantier le 14 mars 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 09507815B0011, déposé en mairie de Boissy-l'Aillerie.

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