Permis de construire Logement N° 09505223H0033

Permis de construire n° 09505223H0033 à Beaumont-sur-Oise pour 95 m² de logement, 2 Rue De Verdun (Lot B)

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 février 2024

Dossier PC n° 09505223H0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 février 2024 à Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, Île-de-France), le permis de construire n° 09505223H0033 porte sur un projet situé 2 Rue De Verdun (Lot B).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH43. Ce dossier fait partie des 180 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beaumont-sur-Oise.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

500 m²

Surface existante avant

85 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+10 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/11/2025. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

12/11/2024

Achèvement (DAACT)

30/11/2025

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
30/11/2025
Autorisation
15/02/2024
Chantier (DOC)
12/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
30/11/2025

Localisation du projet à Beaumont-sur-Oise

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AH43

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : (Lot B)

Territoires administratifs

Commune
Beaumont-sur-Oise Code postal 95260 Identifiant INSEE 95052
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 85 m² 95 m² 0 m² 85 m² 0 m² 10 m² 95 m²
Total 85 m² 95 m² 0 m² 85 m² 0 m² 10 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUISEUX-EN-FRANCE (95380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09505223H0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 15 février 2024
Date de dépôt 30/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 2 Rue De Verdun (Lot B), à Beaumont-sur-Oise (95260).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 15 février 2024, ouverture de chantier le 12 novembre 2024, achèvement déclaré le 30 novembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 09505223H0033, déposé en mairie de Beaumont-sur-Oise.

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