Permis de construire n° 09505115B0005 à Beauchamp pour 110 m² de logement, 101 Chaus Jules Cesar
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 25 février 2015
Dossier PC n° 09505115B0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 101 Chaus Jules Cesar, le permis de construire n° 09505115B0005 a été délivré le 25 février 2015 à Beauchamp (Val-d'Oise, Île-de-France).
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 324 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AI404. Ce dossier fait partie des 215 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beauchamp.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/05/2024. Le chantier a duré 8 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
25 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
29/07/2015
Achèvement (DAACT)
14/05/2024
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
8 ans 9 mois
Délai total
9 ans 2 mois
Localisation du projet à Beauchamp
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beauchamp Code postal 95250 Identifiant INSEE 95051
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 280 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 390 m² |
| Total | 280 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 390 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUCHAMP (95250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09505115B0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95051 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 25 février 2015 |
| Date de dépôt | 14/05/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |