Le permis de construire n° 09403415W1015 a été délivré le 17 février 2016 à Fresnes (Val-de-Marne, Île-de-France), à l'adresse 6 rue de la Cite Jeanne d'Ar.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 80 m² existants. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 171 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 30/04/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 18. Au total, le catalogue compte 159 permis de construire et déclarations préalables à Fresnes, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

171 m²

Surface existante avant

80 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+60 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/04/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

30/04/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt

30/04/2016

Autorisation

17/02/2016

Chantier (DOC)

30/04/2016

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Fresnes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 18

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Fresnes Code postal 94260 Identifiant INSEE 94034
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 80 m² existants et construit 140 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 171 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 140 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 80 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 80 m² à 140 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	80 m²	140 m²	0 m²	80 m²	0 m²	60 m²	140 m²
Total	80 m²	140 m²	0 m²	80 m²	0 m²	60 m²	140 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 80 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1
Logements démolis	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LE PLESSIS-ROBINSON (92350)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	09403415W1015
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	94034 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	17 février 2016
Date de dépôt	30/04/2016
Dernière mise à jour (DPC)	09/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.

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PC n°09403415W1006 Logement Terminé

6 rue du Reservoir

Fresnes (94260)

Nouvelle construction

08 déc. 2015 131 m² SDP

PC n°09403415W1007 Logement Terminé

6 rue du Reservoir

Fresnes (94260)

Nouvelle construction

10 déc. 2015 169 m² SDP

PC n°09403415W1013 Logement Commencé

5B rue de la Source

Fresnes (94260)

Nouvelle construction

16 févr. 2016 90 m² SDP

PC n°09403416W1001 Locaux Commencé

18 avenue de Stalingrad

Fresnes (94260)

Transformation avec extension

22 mars 2016 240 m² SDP VALMAR

PC n°09403416W1006 Logement Terminé

14B rue Leon Bernard

Fresnes (94260)

Extension sans transformation

22 avr. 2016 96 m² SDP 14 LB PROMOTION

PC n°09403416W1009 Logement Terminé

15 avenue du Pars des Sports

Fresnes (94260)

Transformation sans extension

09 mai 2016 89 m² SDP SCI JJ FM

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