Permis de construire n° 0940151700060 à Bry-sur-Marne pour 158 m² de logement, 38 rue de la Prairie
Territoire
Val-de-Marne (94)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 14 février 2018
Dossier PC n° 0940151700060
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0940151700060 a été délivré le 14 février 2018 à Bry-sur-Marne (Val-de-Marne, Île-de-France), à l'adresse 38 rue de la Prairie.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 80 m² existants. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 158 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 652 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 29/10/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 29/10/2018, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence H 33. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La base compte 10 autres dossiers pour la même voie, rue de la Prairie, le premier datant de 2017. Le catalogue recense 409 permis de construire et déclarations préalables à Bry-sur-Marne, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/10/2019. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
14 février 2018
Ouverture de chantier (DOC)
29/10/2018
Achèvement (DAACT)
29/10/2019
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Bry-sur-Marne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bry-sur-Marne Code postal 94360 Identifiant INSEE 94015
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 80 m² existants et construit 158 m² de surface de plancher neuve. La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 652 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 3 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 158 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 80 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 80 m² à 158 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 80 m² | 158 m² | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 78 m² | 158 m² |
| Total | 80 m² | 158 m² | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 78 m² | 158 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 80 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRY-SUR-MARNE (94360)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0940151700060 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 94015 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 14 février 2018 |
| Date de dépôt | 29/10/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Permis de construire sur la même parcelle H 33 à Bry-sur-Marne (94360)
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