Permis de construire Logement N° 0940151700056

Permis de construire n° 0940151700056 à Bry-sur-Marne pour 256 m² de logement, 38 B Rue du Mal Joffre

Territoire

Val-de-Marne (94)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 23 mai 2018

Dossier PC n° 0940151700056

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bry-sur-Marne (Val-de-Marne, Île-de-France), le permis de construire n° 0940151700056 a été délivré le 23 mai 2018, pour un projet situé 38 B Rue du Mal Joffre.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, après démolition des 99 m² existants. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. 256 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 503 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/02/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/11/2018, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence K 134. Sur la même voie, rue du Mal Joffre, la base recense 4 autres dossiers depuis 2014. Au total, le catalogue compte 409 permis de construire et déclarations préalables à Bry-sur-Marne, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

503 m²

Surface existante avant

99 m²

Surface créée

256 m²

Variation nette

+157 m²

Surface totale après

256 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/02/2020. Le chantier a duré 1 an 2 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

23 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

15/11/2018

Achèvement (DAACT)

01/02/2020

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/02/2020
Autorisation
23/05/2018
Chantier (DOC)
15/11/2018
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2020

Localisation du projet à Bry-sur-Marne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

K 134

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bry-sur-Marne Code postal 94360 Identifiant INSEE 94015
Département
Val-de-Marne (94)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 99 m² existants et construit 256 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 503 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 256 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 99 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 99 m² à 256 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 99 m² 256 m² 0 m² 99 m² 0 m² 157 m² 256 m²
Total 99 m² 256 m² 0 m² 99 m² 0 m² 157 m² 256 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRY-SUR-MARNE (94360)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0940151700056
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 94015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 23 mai 2018
Date de dépôt 01/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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