Permis de construire Logement N° 09305119C0033

Permis de construire n° 09305119C0033 à Noisy-le-Grand pour 435 m² de logement, 23 Allee De La Grotte

Territoire

Seine-Saint-Denis (93)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 mai 2019

Dossier PC n° 09305119C0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09305119C0033, délivré le 13 mai 2019 à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis, Île-de-France), porte sur un projet situé 23 Allee De La Grotte.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 435 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 399 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE312. Ce dossier fait partie des 795 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noisy-le-Grand.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/05/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 399 m²

Surface existante avant

346 m²

Surface créée

435 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

435 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/02/2022. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

30/03/2020

Achèvement (DAACT)

07/02/2022

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
30/03/2020
Autorisation
13/05/2019
Chantier (DOC)
30/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
07/02/2022

Localisation du projet à Noisy-le-Grand

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE312

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Noisy-le-Grand Code postal 93160 Identifiant INSEE 93051
Département
Seine-Saint-Denis (93)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 346 m² 435 m² 0 m² 346 m² 0 m² 89 m² 435 m²
Total 346 m² 435 m² 0 m² 346 m² 0 m² 89 m² 435 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ASNIERES-SUR-SEINE (92600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09305119C0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 93051 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 13 mai 2019
Date de dépôt 30/03/2020
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 435 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 399 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 23 Allee De La Grotte, à Noisy-le-Grand (93160).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 13 mai 2019, ouverture de chantier le 30 mars 2020, achèvement déclaré le 7 février 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 09305119C0033, déposé en mairie de Noisy-le-Grand.

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