Permis de construire n° 09301523C0017 à Coubron pour 101 m² de logement, 28 rue Jb Clément
Territoire
Seine-Saint-Denis (93)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 24 novembre 2023
Dossier PC n° 09301523C0017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09301523C0017, délivré le 24 novembre 2023 à Coubron (Seine-Saint-Denis, Île-de-France), porte sur un projet situé 28 rue Jb Clément.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 207 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 02/11/2025.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 2745. Sur la même voie, rue Jb Clément, la base recense un autre dossier depuis 2023. Au total, le catalogue compte 159 permis de construire et déclarations préalables à Coubron, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/11/2025.
Autorisation
24 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
02/11/2025
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Coubron
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Coubron Code postal 93470 Identifiant INSEE 93015
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 207 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 101 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
| Total | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LIVRY-GARGAN (93190)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09301523C0017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 93015 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 24 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 02/11/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Jb Clément à Coubron (93470)
L’autre dossier recensé rue Jb Clément depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.