Permis de construire Logement N° 0920751300660

Permis de construire n° 0920751300660 à Vanves pour 502 m² de logement, 9 Rue Barbes

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 juin 2013

Dossier PC n° 0920751300660

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0920751300660, délivré le 26 juin 2013 à Vanves (Hauts-de-Seine, Île-de-France), porte sur un projet situé 9 Rue Barbes.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 502 m² de surface de plancher sur un terrain de 167 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 7 logements, exclusivement en collectif.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est J51. L'ensemble des 190 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vanves est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/06/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

167 m²

Surface créée

502 m²

Variation nette

+502 m²

Surface totale après

502 m²

Logements créés

7

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/09/2016. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

26 juin 2013

Ouverture de chantier (DOC)

24/02/2015

Achèvement (DAACT)

25/09/2016

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

3 ans 2 mois

Dépôt
25/09/2016
Autorisation
26/06/2013
Chantier (DOC)
24/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
25/09/2016

Localisation du projet à Vanves

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

J51

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vanves Code postal 92170 Identifiant INSEE 92075
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 7 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente - location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 502 m² 0 m² 0 m² 0 m² 502 m² 502 m²
Total 0 m² 502 m² 0 m² 0 m² 0 m² 502 m² 502 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 7
Logements collectifs 7
Collectifs hors résidence 7

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VANVES (92140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0920751300660
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 26 juin 2013
Date de dépôt 25/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 7 logements en collectif, pour 502 m² de surface de plancher sur un terrain de 167 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 9 Rue Barbes, à Vanves (92170).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 26 juin 2013, ouverture de chantier le 24 février 2015, achèvement déclaré le 25 septembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0920751300660, déposé en mairie de Vanves.

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