Permis de construire n° 0920732410012 à Suresnes pour 248 m² de logement, 40 rue des Chenes
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Décision du 2 octobre 2024
Dossier PC n° 0920732410012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0920732410012 a fait l'objet d'une décision le 2 octobre 2024 à Suresnes (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 40 rue des Chenes.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 162 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison était un T6+. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 248 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 542 m².
Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.
Ce permis de construire vise la parcelle E 2, E 5. La voie, rue des Chenes, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Au total, le catalogue compte 385 permis de construire et déclarations préalables à Suresnes, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
2 octobre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Suresnes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Suresnes Code postal 92150 Identifiant INSEE 92073
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet devait démolir la totalité des 162 m² existants et construire 248 m² de surface de plancher neuve. La maison devait se situer sur un terrain de 542 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 248 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 162 m² d'habitation.
La surface de plancher devait passer de 162 m² à 248 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 162 m² | 248 m² | 0 m² | 162 m² | 0 m² | 86 m² | 248 m² |
| Total | 162 m² | 248 m² | 0 m² | 162 m² | 0 m² | 86 m² | 248 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T6+. Le dossier prévoyait la démolition d'un logement existant, soit 162 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARIS (75008)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0920732410012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92073 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date de décision | 2 octobre 2024 |
| Date de dépôt | 28/01/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
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