Permis de construire n° 0920632300011 à Rueil-Malmaison pour 165 m² de logement, 19-23 Rue Clos Beauregards
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 13 juin 2023
Dossier PC n° 0920632300011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0920632300011 a été délivré le 13 juin 2023 à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 19-23 Rue Clos Beauregards.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 87 m² existants. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 265 m², le programme représente 165 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 18/07/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/01/2024, soit près de 7 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AP 1242, AP 1225, AP 1223. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue Clos Beauregards, le premier datant de 2014. Le catalogue recense 640 permis de construire et déclarations préalables à Rueil-Malmaison, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/07/2025. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
13 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
09/01/2024
Achèvement (DAACT)
18/07/2025
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Durée du chantier
1 an 6 mois
Délai total
2 ans 1 mois
Localisation du projet à Rueil-Malmaison
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rueil-Malmaison Code postal 92500 Identifiant INSEE 92063
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 87 m² existants et construit 165 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 265 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 165 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 87 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 87 m² à 165 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 87 m² | 165 m² | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 78 m² | 165 m² |
| Total | 87 m² | 165 m² | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 78 m² | 165 m² |
Typologie des logements
Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 87 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RUEIL-MALMAISON (92500)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0920632300011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92063 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 13 juin 2023 |
| Date de dépôt | 18/07/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Permis de construire sur la même voie, rue Clos Beauregards à Rueil-Malmaison (92500)
Les 2 autres permis de construire recensés rue Clos Beauregards depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.