Permis de construire Logement N° 09205025T0011

Permis de construire n° 09205025T0011 à Nanterre pour 146 m² de logement, 10 Bi Avenu de Rueil

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 30 juin 2025

Dossier PC n° 09205025T0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09205025T0011 a été délivré le 30 juin 2025 à Nanterre (Hauts-de-Seine, Île-de-France), à l'adresse 10 Bi Avenu de Rueil.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 146 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 174 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré CL 4. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, avenue de Rueil, la base recense 5 autres dossiers depuis 2015. Au total, le catalogue compte 638 permis de construire et déclarations préalables à Nanterre, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/06/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

174 m²

Surface créée

146 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

146 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 juin 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 juin 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
15/07/2026
2
Autorisation
30/06/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nanterre

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

CL 4

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nanterre Code postal 92000 Identifiant INSEE 92050
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison compte 4 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 174 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 4
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 146 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²
Total 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SURESNES (92150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09205025T0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92050 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 30 juin 2025
Date de dépôt 15/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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