Permis de construire n° 09204716C0002 à Marnes-la-Coquette pour 753 m² de logement, 1 avenue de Ville d'Avray
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 18 novembre 2016
Dossier PC n° 09204716C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 18 novembre 2016 à Marnes-la-Coquette (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis de construire n° 09204716C0002 porte sur un projet situé 1 avenue de Ville d'Avray.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 544 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 753 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 915 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/05/2017, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AD 1. Le catalogue recense 28 permis de construire et déclarations préalables à Marnes-la-Coquette, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/05/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
18 novembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
01/05/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Marnes-la-Coquette
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Marnes-la-Coquette Code postal 92430 Identifiant INSEE 92047
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 544 m² existants et construit 753 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 3 915 m², avec garage et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage, Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 753 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 544 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 544 m² à 753 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 544 m² | 753 m² | 0 m² | 544 m² | 0 m² | 209 m² | 753 m² |
| Total | 544 m² | 753 m² | 0 m² | 544 m² | 0 m² | 209 m² | 753 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GARCHES (92380)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09204716C0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92047 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 18 novembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/05/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |