Permis de construire n° 0920461501293 à Malakoff pour 290 m² de logement, 13 Passa Du Theatre
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Décision du 27 novembre 2015
Dossier PC n° 0920461501293
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0920461501293 a fait l'objet d'une décision le 27 novembre 2015 à Malakoff (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 13 Passa Du Theatre.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 290 m² de surface de plancher sur un terrain de 305 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est F159. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hauts-de-Seine en 2015 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 215 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malakoff est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
27 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Malakoff
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Malakoff Code postal 92240 Identifiant INSEE 92046
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 175 m² | 290 m² | 0 m² | 175 m² | 0 m² | 115 m² | 290 m² |
| Total | 175 m² | 290 m² | 0 m² | 175 m² | 0 m² | 115 m² | 290 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTROUGE (92120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0920461501293 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92046 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date de décision | 27 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |