Permis de construire Logement N° 0920332100010

Permis de construire n° 0920332100010 à Garches pour 198 m² de logement, 18 Avenue Foch

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 4 mai 2021

Dossier PC n° 0920332100010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Garches (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis de construire n° 0920332100010 a été délivré le 4 mai 2021, pour un projet situé 18 Avenue Foch.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 198 m² de surface de plancher sur un terrain de 498 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AK959. Ce dossier est l'un des 193 permis de construire et déclarations préalables référencés à Garches.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

498 m²

Surface créée

198 m²

Variation nette

+198 m²

Surface totale après

198 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/11/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

24/11/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
24/11/2021
Autorisation
04/05/2021
3
Chantier (DOC)
24/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Garches

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK959

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Garches Code postal 92380 Identifiant INSEE 92033
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Oui
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 198 m² 0 m² 0 m² 0 m² 198 m² 198 m²
Total 0 m² 198 m² 0 m² 0 m² 0 m² 198 m² 198 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GARCHES (92380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0920332100010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 4 mai 2021
Date de dépôt 24/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 198 m² de surface de plancher sur un terrain de 498 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 18 Avenue Foch, à Garches (92380).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 4 mai 2021, ouverture de chantier le 24 novembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0920332100010, déposé en mairie de Garches.

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