Permis de construire Logement N° 0920252000053

Permis de construire n° 0920252000053 à Colombes pour 346 m² de logement, 120 rue Moslard

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 août 2020

Dossier PC n° 0920252000053

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0920252000053 a été délivré le 3 août 2020 à Colombes (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 120 rue Moslard.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 346 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 255 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 23/04/2021, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AZ 320. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue Moslard, le premier datant de 2020. Le catalogue recense 726 permis de construire et déclarations préalables à Colombes, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

255 m²

Surface créée

346 m²

Variation nette

+346 m²

Surface totale après

346 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/04/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

23/04/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
23/04/2021
Autorisation
03/08/2020
3
Chantier (DOC)
23/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Colombes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ 320

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Colombes Code postal 92700 Identifiant INSEE 92025
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison compte 3 niveaux. Le terrain déclaré couvre 255 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 346 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 346 m² 0 m² 0 m² 0 m² 346 m² 346 m²
Total 0 m² 346 m² 0 m² 0 m² 0 m² 346 m² 346 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COURBEVOIE (92400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0920252000053
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92025 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 3 août 2020
Date de dépôt 23/04/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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