Permis de construire Logement N° 0920252000001

Permis de construire n° 0920252000001 à Colombes pour 240 m² de logement, 78 Bi Rue Henri Dunant

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 mars 2020

Dossier PC n° 0920252000001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0920252000001 a été délivré le 3 mars 2020 à Colombes (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 78 Bi Rue Henri Dunant.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 240 m² de surface de plancher sur un terrain de 461 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont BG345. L'instruction du dossier a duré 2 mois. La commune totalise 706 permis de construire et déclarations préalables référencés à Colombes, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/03/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

461 m²

Surface existante avant

45 m²

Surface créée

240 m²

Variation nette

+195 m²

Surface totale après

240 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/11/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

21/11/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

2 ans 8 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
03/03/2020
3
Chantier (DOC)
21/11/2022
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Colombes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BG345

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Colombes Code postal 92700 Identifiant INSEE 92025
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 3
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 45 m² 240 m² 0 m² 45 m² 0 m² 195 m² 240 m²
Total 45 m² 240 m² 0 m² 45 m² 0 m² 195 m² 240 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COLOMBES (92700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0920252000001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92025 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 3 mars 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 2022-12
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 240 m² de surface de plancher sur un terrain de 461 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 78 Bi Rue Henri Dunant, à Colombes (92700).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 3 mars 2020, ouverture de chantier le 21 novembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0920252000001, instruit par la commune de Colombes.

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