Permis de construire Logement N° 0920251500088

Permis de construire n° 0920251500088 à Colombes pour 160 m² de logement, 41 rue des Ecoles

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 août 2015

Dossier PC n° 0920251500088

Demandeur

FOUR STONES CAPITAL

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0920251500088 a été délivré le 3 août 2015 à Colombes (Hauts-de-Seine, Île-de-France), à l'adresse 41 rue des Ecoles. Le dossier a été déposé par FOUR STONES CAPITAL.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Le dossier déclare 160 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 567 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 07/10/2015, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré Q 44. La voie, rue des Ecoles, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Ce dossier fait partie des 726 permis de construire et déclarations préalables à Colombes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

567 m²

Surface existante avant

114 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

274 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/10/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

07/10/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
07/10/2015
Autorisation
03/08/2015
3
Chantier (DOC)
07/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Colombes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

Q 44

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Colombes Code postal 92700 Identifiant INSEE 92025
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 567 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 160 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 114 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 114 m² à 274 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 114 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 274 m²
Total 114 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 274 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par FOUR STONES CAPITAL, une société civile basée à Neuilly-sur-Seine. Son activité déclarée est les activités des sociétés holding.

Demandeur

FOUR STONES CAPITAL

Voir le profil demandeur
Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
793905035
SIRET
79390503500028
Code APE (NAF)
64.20Z - Activités des sociétés holding
Année de création
2013
Localisation
NEUILLY-SUR-SEINE (92200)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0920251500088
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92025 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 3 août 2015
Date de dépôt 07/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue des Ecoles à Colombes (92700)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Colombes

Autres types d'autorisations à Colombes