Permis de construire Logement N° 09202319B0054

Permis de construire n° 09202319B0054 à Clamart pour 196 m² de logement, 13 rue de la Maison Blanche

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 23 août 2019

Dossier PC n° 09202319B0054

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09202319B0054 a été délivré le 23 août 2019 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), à l'adresse 13 rue de la Maison Blanche.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 196 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 200 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/08/2026. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 07/09/2020, soit 1 an après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AF 57, AF 127. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Au total, le catalogue compte 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

200 m²

Surface créée

196 m²

Variation nette

+196 m²

Surface totale après

196 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/08/2026. Le chantier a duré 5 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

07/09/2020

Achèvement (DAACT)

15/08/2026

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

5 ans 11 mois

Délai total

6 ans 11 mois

Dépôt
15/08/2026
Autorisation
23/08/2019
Chantier (DOC)
07/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
15/08/2026

Localisation du projet à Clamart

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AF 57 AF 127

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 200 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 196 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²
Total 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAMART (92140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09202319B0054
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 23 août 2019
Date de dépôt 15/08/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis d’aménager sur les parcelles AF 57, AF 127 à Clamart (92140)

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