Permis de construire n° 09202316B0082 à Clamart pour 172 m² de logement, 139 rue des Roissis
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 1 novembre 2016
Dossier PC n° 09202316B0082
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09202316B0082, délivré le 1 novembre 2016 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), porte sur un projet situé 139 rue des Roissis.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 69 m² existants. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 172 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 309 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 25/02/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/11/2016.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence K 278. Sur la même voie, rue des Roissis, la base recense 2 autres dossiers depuis 2016. Ce dossier fait partie des 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 25/02/2019. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
1 novembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
01/11/2016
Achèvement (DAACT)
25/02/2019
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
2 ans 3 mois
Délai total
2 ans 3 mois
Localisation du projet à Clamart
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 69 m² existants et construit 172 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 309 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 172 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 69 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 69 m² à 172 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 69 m² | 172 m² | 0 m² | 69 m² | 0 m² | 103 m² | 172 m² |
| Total | 69 m² | 172 m² | 0 m² | 69 m² | 0 m² | 103 m² | 172 m² |
Typologie des logements
Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 69 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLAMART (92140)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09202316B0082 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 1 novembre 2016 |
| Date de dépôt | 25/02/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue des Roissis à Clamart (92140)
Les 2 autres permis de construire et déclarations préalables recensés rue des Roissis depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.