Permis de construire n° 09202316B0058 à Clamart pour 166 m² de logement, 89 avenue Jean Jaures
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 3 octobre 2016
Dossier PC n° 09202316B0058
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 3 octobre 2016 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis de construire n° 09202316B0058 porte sur un projet situé 89 avenue Jean Jaures.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 166 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 013 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 29/06/2017, soit près de 9 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré R 118. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 21 autres dossiers pour la même voie, avenue Jean Jaures, le premier datant de 2014. Ce dossier fait partie des 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/06/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
3 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
29/06/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 9 mois
Localisation du projet à Clamart
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 013 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 166 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 166 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 166 m² | 166 m² |
| Total | 0 m² | 166 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 166 m² | 166 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ISSY-LES-MOULINEAUX (92130)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09202316B0058 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 3 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 29/06/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle R 118 à Clamart (92140)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, avenue Jean Jaures à Clamart (92140)
Les 6 plus récents des 21 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés avenue Jean Jaures depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.