Permis de construire n° 09202315B0052 à Clamart pour 162 m² de logement, 7 Vche Vieux Chemin de Fleury
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 2 décembre 2015
Dossier PC n° 09202315B0052
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09202315B0052, délivré le 2 décembre 2015 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), porte sur un projet situé 7 Vche Vieux Chemin de Fleury.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 162 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 280 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/03/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/02/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré D 179. Ce dossier fait partie des 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/03/2017. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
2 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
15/02/2016
Achèvement (DAACT)
01/03/2017
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Clamart
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 280 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 162 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 162 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 162 m² | 162 m² |
| Total | 0 m² | 162 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 162 m² | 162 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FONTENAY-AUX-ROSES (92260)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09202315B0052 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 2 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/03/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |